Mentions légales

Editeur du site :


Société Française de Sénologie et de Pathologie Mammaire
SFSPM
8, quai de l’Ill - 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
contact@senologie.com

Directeur de publication


Luc Ceugnart
secretariat@senologie.com

La structure générale du présent site ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété de la SFSPM ou de leur auteur.

La consultation et l’utilisation du présent site n’emportent aucune licence, ni aucune cession des droits afférents à ces éléments, sauf stipulation expresse.

Ces éléments sont en effet soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle : toute utilisation non autorisée pourra dès lors aboutir à des poursuites judiciaires.

Ainsi, sauf accord préalable de la SFSPM ou du titulaire des droits afférents à l’élément en cause, il est interdit de copier, reproduire, représenter, adapter, modifier, diffuser, intégralement ou partiellement tout élément du présent site, ainsi que tout ou partie de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit.

La SFSPM décline toute responsabilité en cas de réutilisation non autorisée par tout visiteur du présent site, ce dernier étant seul responsable de son activité.

De manière générale, toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du présent site pourra faire l’objet de poursuites des titulaires des droits en cause, lesquels se réservent le droit de demander des dommages et intérêts.

Hébergeur


OVH
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix
Numéro de telephone : 1007